Quand une entreprise en soup\u00e7onne une autre d\u2019utiliser sa propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sans autorisation, elle peut demander r\u00e9paration devant les tribunaux. Cependant, une nouvelle \u00e9tude montre que les litiges en mati\u00e8re de brevets peuvent \u00eatre une arme \u00e0 double tranchant, divulguant encore plus les informations m\u00eames que le brevet \u00e9tait<\/b><\/p>\n
Les chercheurs ont analys\u00e9 plus de 3000 plaintes pour violation de brevet d\u00e9pos\u00e9es entre 1998 et 2015 par des entreprises pharmaceutiques op\u00e9rant aux Etats-Unis. Ils ont obtenu des informations d\u00e9taill\u00e9es sur les organisations, incluant des donn\u00e9es sur leurs finances et leurs brevets, et des autorisations de la Food and Drug Administration, et les ont compar\u00e9es avec des informations sur des soci\u00e9t\u00e9s n\u2019\u00e9tant impliqu\u00e9es dans aucun litige. Cette comparaison a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que les d\u00e9fendeurs dans les proc\u00e8s en violation de brevet \u00e9taient en moyenne de 18% plus susceptibles de cr\u00e9er par la suite un nouveau m\u00e9dicament que les soci\u00e9t\u00e9s qui n\u2019\u00e9taient pas poursuivies en justice, et qu\u2019elles y parvenaient deux fois plus vite qu\u2019en temps normal. Lorsque le brevet en question s\u2019appuyait sur des ou h\u00e9t\u00e9rog\u00e8nes ou s\u2019il portait sur un vaste champ d\u2019application, la capacit\u00e9 d\u2019innovation de la soci\u00e9t\u00e9 accus\u00e9e \u00e9tait encore plus importante.<\/span><\/p>\n Les chercheurs expliquent que, pour \u00e9tayer des accusations de violation de brevet, l\u2019organisation plaignante doit d\u00e9voiler \u2013 au tribunal aussi bien qu\u2019au d\u00e9fendeur \u2013 des connaissances exclusives allant au-del\u00e0 du brevet lui-m\u00eame. Pendant le proc\u00e8s, lors de la phase de communication des pi\u00e8ces, les plaignants doivent g\u00e9n\u00e9ralement pr\u00e9senter leurs cahiers de recherche et des informations sur les proc\u00e9dures de l\u2019entreprise, sur les exp\u00e9riences r\u00e9ussies et rat\u00e9es, sur les laboratoires et autres \u00e9quipements, et des connaissances que poss\u00e8dent les employ\u00e9s et les t\u00e9moins experts. Pour prouver que leur brevet est inventif et unique, il est possible qu\u2019ils doivent expliquer de nouveaux aspects scientifiques de leur cr\u00e9ation et fournir une feuille de route d\u00e9taill\u00e9e du processus qui a men\u00e9 \u00e0 son d\u00e9veloppement. Et ce faisant, ils risquent de r\u00e9v\u00e9ler involontairement des pratiques qui pourraient permettre \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 accus\u00e9e d\u2019\u00e9viter des recherches improductives et de conserver ses ressources pour des essais plus rentables.<\/span><\/p>\n \u00ab De nouvelles informations, auxquelles elle n\u2019aurait autrement pas eu acc\u00e8s, sont ainsi transmises \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 accus\u00e9e \u00bb, \u00e9crivent les chercheurs. Par cons\u00e9quent, \u00ab la soci\u00e9t\u00e9 accus\u00e9e [\u2026] peut \u00e9viter les erreurs faites par l\u2019entreprise titulaire du brevet tout en tirant les le\u00e7ons de ses succ\u00e8s \u00bb. Et puisque les entreprises ne font g\u00e9n\u00e9ralement appel \u00e0 la justice que lorsque leur propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle la plus pr\u00e9cieuse est en danger, de tels d\u00e9bordements peuvent avoir de lourdes cons\u00e9quences sur leur position concurrentielle.<\/span><\/p>\n <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Quand une entreprise en soup\u00e7onne une autre d\u2019utiliser sa propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sans autorisation, elle peut demander r\u00e9paration devant les tribunaux. Cependant, une nouvelle \u00e9tude montre que les litiges en mati\u00e8re de brevets peuvent \u00eatre une arme \u00e0 double tranchant, divulguant encore plus les informations m\u00eames que le brevet \u00e9tait Les chercheurs ont analys\u00e9 plus de 3000 plaintes pour violation de brevet d\u00e9pos\u00e9es entre 1998 et 2015 par des entreprises pharmaceutiques op\u00e9rant aux Etats-Unis. 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